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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MT MONTOUT
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Ligne Pompadour
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ligne Pompadour
MT MONTOUT S.A.

Numéro de dépôt :
95566935
Date de dépôt :
10/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2005

Présentation de la marque Ligne Pompadour

Déposée le 10 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) MT MONTOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ligne Pompadour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MT MONTOUT domicilié(e) 13 RUE DE LA LIBERTE, 94500 CHAMPIGNY-S/-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR SAINT GENES JACQUES - France.

La marque Ligne Pompadour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ligne Pompadour est expirée depuis le 10 avril 2005.

MT MONTOUT a également déposé les autres marques suivantes : Ligne Azur , LIGNE SORTILEGE , BERCY , SERIE POKER , Ligne New York , Ligne Carrousel , Dune , SERIE JOINVILLE , LIGNE MIRAGE , Ligne Chinon


MT MONTOUT S.A. - 13 RUE DE LA LIBERTE, 94500 CHAMPIGNY-S/-MARNE - France


MR SAINT GENES JACQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.